En tant que client d’une banque, il existe certaines choses que vous devez connaître. À travers un conseiller bancaire, un établissement bancaire vous réalise des missions. Au travers de cet article, revenons sur les obligations des banques vis-à-vis des leurs clients !
Plan de l'article
Le devoir d’information
Vous devez savoir que le devoir d’information représente un pilier des devoirs qu’imposent les structures bancaires. Cette tâche se traduit et se concrétise à travers les conditions générales des banques, création d’un compte bancaire, les conditions générales tarifaires applicables. N’oubliez surtout pas qu’il y a encore la concrétisation sur les opérations liées à la gestion de compte de dépôt. Non seulement la banque doit informer, mais elle doit pareillement s’informer sur le client : son patrimoine, son expérience, ses connaissances, etc.
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De ce fait, le KYC (Know Your Customer) servira à fournir des informations et suivre idéalement le client. Ceci se réalisera en fonction de sa propre situation, son niveau de compétences, son niveau de connaissances (que connaît la banque). Alors, il y aura une compréhension facile du client par rapport aux services ou produits avant de prendre une décision. Cette exigence d’information fluctuera en fonction du profil du client : averti ou profane.
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Distinguer conseil et informations
La particularité de la situation des banques à l’égard de leurs clients réside dans le fait d’informer qui n’est pas conseillé. N’oubliez surtout pas que les informations concernent les conditions de service désiré. Tandis que les conseils se fondent sur l’opportunité ou non de souscrire aux services. Par contre, la jurisprudence notifie que les exigences des banques n’embarquent pas les conseils.
Tous les contrats de crédit immobilier à la consommation sont bien encadrés. Tout comme les contrats d’assurance vie.
Le spécialiste se charge des informations strictes précontractuelles, et ce, au-delà de la formation du contrat durant toute la vie du produit ou du service. Alors, nous pouvons dire que l’obligation du conseil est plus subtile. Le spécialiste vous apportera et vous emmènera vers un conseil éclairé et juste qui portera sur un de ses services. Ce dernier vous mettra encore en garde des éventuels risques de ces différentes solutions. Soit, de leur incompatibilité au vue de votre situation personnelle.
En cas de résiliation abusive de contrat de crédit après une mesure préjudiciable au client, la responsabilité de l’établissement bancaire sera engagée. De plus, l’institution bancaire est mise en jeu lorsqu’elle offre un soutien abusif. Tout en octroyant des crédits à un particulier ou à une société. Alors que sa situation financière est déjà fragilisée ou compliquée.
Le devoir de transparence et de loyauté
Gardez en tête le devoir de loyauté s’appuie sur la confiance absolue. L’établissement bancaire devra agir en toute transparence et en toute diligence. Dans le but de se dégager au maximum du conflit d’intérêt qui prédomine. Parce que cette dernière jouit d’une situation de monopole sur toutes les prestations bancaires.
Pour tirer avantages de la situation, la structure bancaire ne doit en aucun cas occulter volontairement d’éléments. Retenez bien que la ACPR (Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution) se montre capable de contrôler toutes les actions des banques. Dans le même temps, elle peut encore veiller au bon équilibre et aux obligations du système financier. Toutefois, la banque ne devra pas intervenir dans les activités.